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• Conseil Municipal. Débats. 27 et 28 janv 2003. 67 - 2003, DPA 115 - Approbation du&principe de réalisation d'un programme de travaux à la piscine Molitor (16e) et des&modalités de passation du marché de définition correspondant. - Autorisation à M. le&Mai :: piscine paris 15
  Conseil Municipal. Débats. 27 et 28 janv 2003. 67 - 2003, DPA 115 - Approbation du&principe de réalisation d'un programme de travaux à la piscine Molitor (16e) et des&modalités de passation du marché de définition correspondant. - Autorisation à M. le&Maire de Paris de signer ledit marché
  

  Apercu : Ouest parisien dans ce domaine. Ouest et plus particulièrement dans le 16e arrondissement. Molitor ne sera pas préservée. Jacques, pour assurer le bien-être de nos administrés ? Nous ne nous y opposerons pas car il faut que ce dossier aboutisse e

  Voir Conseil Municipal. Débats. 27 et 28 janv 2003. 67 - 2003, DPA 115 - Approbation du&principe de réalisation d'un programme de travaux à la piscine Molitor (16e) et des&modalités de passation du marché de définition correspondant. - Autorisation à M. le&Mai
• Conseil Municipal de Paris. Débats. janvier 1998. 18- 1997, JS 369 - Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges- Vallerey (20e), conformément aux dispositions de la loi n° :: piscine pontoise
  Conseil Municipal de Paris. Débats. janvier 1998. 18- 1997, JS 369 - Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges- Vallerey (20e), conformément aux dispositions de la loi n° 93- 122 du 29 janvier 1993, dite " loi Sapin ", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411- 1 à L. 1411- 18.&
  

  Apercu : Pontoise dans le 5e arrondissement. Ville, en particulier au niveau financier. Ville à concéder la gestion des équipements qui posent le moins de problème ? Comme nous le disions en septembre dernier nous estimons que les équipements sportifs mun

  Voir Conseil Municipal de Paris. Débats. janvier 1998. 18- 1997, JS 369 - Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges-Vallerey (20e), conformément aux dispositions de la loi n°
• Conseil Municipal. Délibérations. 23 et 24 sept 2002. 2002 JS 144 - Avenant à la convention de délégation de service public du 30 janvier 1998 entre la Ville de Paris et la société Les Piscines de France pour la gestion de la piscine Pontoise (19, rue de :: piscine pontoise
  &Délibération affichée à l'Hôtel- de- Ville&et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2002.&Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2002.&Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, &Vu le projet de délibération en date du 10 septembree 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose :&- de désaffecter et déclasser une partie en tréfonds du terrain communal sur lequel est bâtie la piscine Pontoise (19, rue de Pontoise - 5e arr.) ; &- de modifier en con
  

  Apercu : Autorisation de travaux sur le domaine public communal. Autorisation de dépôt du permis de construire des locaux en sous-sol. Autorisation de travaux sur le domaine public communal. Autorisation de dépôt du permis de construire des locaux en sous-

  Voir Conseil Municipal. Délibérations. 23 et 24 sept 2002. 2002 JS 144 - Avenant à la convention de délégation de service public du 30 janvier 1998 entre la Ville de Paris et la société Les Piscines de France pour la gestion de la piscine Pontoise (19, rue de
• Conseil Municipal. Débats. 19 et 20 nov 2001. 124 - QOC 2001- 498 Question de René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de l'utilisation de la piscine Parmentier :: horaires piscine paris

  Apercu : Parisiens vivant à proximité dans les 10e et 11e arrondissements de pratiquer la natation. Paris pour permettre aux jeunes nageurs parisiens de retrouver au plus vite la pratique de la natation dans cette piscine au sein de leur club sportif ? Deux

  Voir Conseil Municipal. Débats. 19 et 20 nov 2001. 124 - QOC 2001-498 Question de René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de l'utilisation de la piscine Parmentier
• Conseil Municipal de Paris. Débats. mai 1996. 56 - QOC 96- 195 Question de M. Jean- Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la piscine Molitor (16e).& :: piscine paris

  Apercu : Paris, en septembre 1995, sur le devenir de ce site. Molitor, associé à un délai de réalisation de 5 ans. Molitor sera réalisé dans un avenir proche. Quelle place sera réservée à des équipements publics ? Dans quels délais ce projet sera-t-il ré

  Voir Conseil Municipal de Paris. Débats. mai 1996. 56 - QOC 96-195 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la piscine Molitor (16e).&
• Conseil Municipal. Délibérations. 8 et 9 juil 2002. 2002 JS 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l'exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l'Ingénieur- Keller (15e). - Fixation du montant des redevances à verser :: piscine hotel paris
  &Délibération affichée à l'Hôtel- de- Ville&et transmise au représentant de l'Etat le 11 juillet 2002.&Reçue par le représentant de l'Etat le 11 juillet 2002.&Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, &Vu le projet de délibération, en date du 25 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande de l'autoriser à souscrire un marché pour l'exploitation de la piscine Keller ; &Vu le Code des marchés publics, et notamment l'article 30 ; &Vu le décret n° 2001- 806 du 7 septembr
  

  Apercu : Etat le 11 juillet 2002. Etat le 11 juillet 2002. Paris en date du 29 janvier 2001, est déclarée sans suite. Code des marchés publics et fixant la liste des services relevant des catégories mentionnées dans cet article. Keller, tel que joint à la

  Voir Conseil Municipal. Délibérations. 8 et 9 juil 2002. 2002 JS 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l'exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l'Ingénieur-Keller (15e). - Fixation du montant des redevances à verser
• Conseil Municipal. Débats. 23 et 24 sept 2002. 138 - QOC 2002- 597 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux nouveaux horaires d'été de la piscine Hébert (18 :: horaires piscine paris
  Conseil Municipal. Débats. 23 et 24 sept 2002. 138 - QOC 2002- 597 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux nouveaux horaires d'été de la piscine Hébert (18e)
  

  Apercu : Union européenne du 23 novembre 1993.

  Voir Conseil Municipal. Débats. 23 et 24 sept 2002. 138 - QOC 2002-597 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux nouveaux horaires d'été de la piscine Hébert (18

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