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piscine city : site traitant de la réglementation dans les établissement nautique, de la pédagogie, de l'animation , de la sécurité.un forum de discussion. Mise a jour mensuelle.Apercu : Yvelines le 16 mars 1998. Yvelines le 16 mars 1998. Si la surveillance de toutes ces prestations, dans les heures d’ouverture au public, doit être faite par du personnel portant le titre de maître nageur (article 4), seuls l’enseignement et l’entraînement à la natation requièrent le titre de maître nageur (article 4-2). Concernant la qualification d’activités de natation et à propos des trois disciplines mentionnées en objet, cette position peut sembler excessive. En effet, pour certaines d’entre elles, cela ne relève pas expressément de l’interprétation stricte des textes. A aucun moment la formation ne semble prévoir la gymnastique. Cette discipline tout à fait particulière, requiert des compétences précises plus gymniques, voire paramédicales, qu’aquatiques. Elle est en général enseignée en petite profondeur, le plus souvent en appui podal, ou avec aide facilitant la flottaison. Il s’agit donc là plus d’une activité gymnique en milieu aquatique que d’une activité de natation dans le sens du décret du 15 avril 1991. Var, le problème de la fermeture administrative de très nombreux centres de remise en forme associatifs ou non pour mise en danger, et dont la régularisation obligerait à un double recrutement du maître nageur, pour l’enseignement et la surveillance. La jurisprudence constante n’acceptant pas la confusion de ces 2 charges. Une telle obligation est totalement inapplicable sur le plan économique. Sports dans ce domaine, soucieux de ne pas exposer nos services à des risques de contentieux. Yvelines le 16 mars 1998. Par courrier, cité en référence, vous avez bien voulu attirer mon attention sur les diplômes exigés pour l’enseignement de la gymnastique aquatique, de la gymnastique pour les femmes enceintes et de l’aquarelaxation. Par ailleurs, de manière générale, les dispositions de l’article 43 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée ne s’appliquent pas aux agents titulaires des collectivités territoriales pour la partie enseignement de leurs activités. Jeunesse et des sports le 22 juin 1999. Vous me signalez la divergence de réponse de l’administration centrale à la question posée en objet. Etat d’éducateur sportif 1er degré option « activités de la natation » autorise l’encadrement de la gymnastique aquatique, de l’aqua relaxation et de la gymnastique pour femmes enceintes contre rémunération, aucune autre interprétation ne pouvant être retenue dans l’état actuel de la réglementation des diplômes. Etat d’éducateur sportif spécialisé délivré jusqu’au 30 septembre 1985, pour répondre à l’évolution des pratiques aquatiques. Celles-ci ont encore fortement évolué ces quinze dernières années, provoquant une inadaptation de plus en plus marquée de la qualification à la demande sociale et aux besoins des employeurs. Quant à la kinésithérapie, discipline paramédicale, elle échappe strictement au champ d’application de l’article 43 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 modifié. Sports élaborée à partir des compétences professionnelles requises dans l’exercice des métiers considérés. Enfin, je vous précise que l’obligation de surveillance, distincte de l’encadrement d’une activité aquatique, n’est imposée, aux termes de la loi du 24 mai 1951, que si l’équipement est d’accès public.
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